Titre I : Buts

• Art. 1 : L’association L’Epine d’Or est une association au sens des art. 60ss du code civil Suisse.
• Art. 2 : Elle a pour but de perpétuer l’esprit de l‘Epine d’Or, c’est-à-dire de maintenir et de resserrer les liens d’amitié et de solidarité qui unissent les membres.

Titre II : Organisation

• Art. 3 :Les organes de l’Association sont :
  1. L’Assemblée générale
  2. Le comité : Président, caissier, secrétaire

Chap. 1 : L’assemblée générale

• Art. 4 : L’assemblée générale se réunit une fois l’an, en principe au mois de janvier. Le comité se prie de convoquer les membres dans un lieu calme. Seuls ses membres doivent y prendre part.
  Ses attributions sont notamment les suivantes :
  – Liste des présences
  – Bilan de l’année écoulée
  – Manifestation pour la nouvelle année
  – Situation financière
  – Election du nouveau comité
  – Admission/démission d’un ou plusieurs membres
  – Etablissement d’éventuelles sanctions envers l’un de ses membres qui n’aurait pas respecté l’esprit de l’Epine d’Or.
• Art. 5 : L’assemblée Générale ordinaire est convoqué par le comité au moins 10 jours à l’avance. La convocation indique l’ordre du jour ; elle est envoyée à chaque membre.
• Art. 6a : L’assemblée Générale est valablement constituée si plus de la moitié de ses membres sont présents. Ses décisions sont prises par le 2/3 des votants (excluant les votes blancs) , le président départageant une éventuelle égalité.
• Art. 6b : L’admission d’un nouveau membre ne peut-être accepté que lors de l’Assemblée Générale et doit remplir les conditions suivantes :
  – être de sexe masculin,
  – être agréé par les 2/3 des votants à l’assemblée générale (voir art. 6a),
  – verser à l’Association une somme égale au bénéfice de l’Association divisée par son nombre de membres.
  Une personne à le droit de redemander son admission. Cette demande doit être faite par la personne elle-même.

Chap. 2 : Le comité

• Art. 7 : Le comité se compose de :
  – Un président
  – Un caissier
  – Un secrétaire
• Art. 8 : Ses membres sont élus pour une année et ils sont rééligibles.
• Art. 9 : Ses attributions sont les suivantes :
  – Liquidation des affaires courantes.
  – Diriger et représenter l’Association.
  – Veiller à l’application des statuts.
  – Superviser les activités.
  – Administrer la fortune sociale, établir le budget et les comptes.
  – Convoquer l’Assemblée Générale.
  – Convoquer l’Assemblée Générale extraordinaire si le comité en trouve la nécessité.

Titre III : Activités

• Art. 10 : Afin d’entretenir l’amitié, seront organisés :
  – un important voyage lorsque les finances de l’Association le permettront,
  – un rallye annuel,
  – des soupers communs,
  – des soirées de rencontres.
  Pourront y prendre part :
  – soit les membres de l’Association uniquement,
  – soit les membres de l’Association, ainsi que les personnes invitées.

Titre IV : Ressources et dépenses

• Art. 11 : Le comité peut décider des dépenses prévus au budget.
• Art. 12 : Les ressources de l’association sont :
  – les cotisations (40.- par mois et par membres),
  – les produits des manifestations,
  – les dons de toute nature,
  En cas d’absence au loto, le comité décidera si l’excuse est valable ou non afin de savoir si cette personne participera au bénéfice du loto.
• Art. 13 : La période administrative commence le 1er janvier.
• Art. 14 : En cas de démission d’un des membres, les cotisations ne seront rendues en aucun cas.
• Art. 15 : L’Association est engagée par la signature collective du président et du caissier, à défaut de l’un des deux celle du secrétaire

Titre V : Honorariat

• Art. 16 : Sur proposition du comité, l’Assemblée Générale nomme les Membres d’Honneur

Titre VI : Remarques générales

Chap. 1 : Révision des statuts

• Art. 17 : A chaque Assemblée Générale, tout membre peut requérir une révision des statuts. L’assemblée Générale se prononce alors sur l’éventuelle modification (selon art. 7a).

Chap. 2 : Dissolution

• Art. 18 : La dissolution de l’Association de l’Epine d’Or ne peut-être décidée que par la majorité absolue des membres de l’Association.
• Art. 19 : En cas de dissolution, les bénéfices ou les pertes sont réparties de manière égale entre tous les membres de l’Association.

Chap. 3 : Entrée en vigueur des statuts

• Art. 20 : Les présents statuts entrent en vigueur dés leur approbation par l’Assemblée Générale.

Ainsi décidé et adopté en Assemblée Générale,

Edité à Marly par Patrick Rossier , le 7 mai 1998

Le président : Marc Pache

Le secrétaire : Patrick Rossier